Condition d’utilisation du site internet Orient Espace Mariage http://mariage.orientespace.com - Février 2011

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1 - Acceptation
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2 - Objet du site web

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3 - Droits de propriété intelectuelle

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4 - Garanties et responsabilités

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Contenus Tiers - Liens

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5 - Avertissement aux utilisateurs
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6 - Loi applicable - indépendance des clauses
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Si n’importe quelle disposition de ces Conditions d’Utilisation est tenue pour être illégale, invalide ou inapplicable, en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les dispositions restantes resteront en vigueur.   
Le tribunal de Commerce de Nanterre sera seul compétent.

7 - Modification des conditions d'utilisation
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